Déposée le 20 novembre 2014 par monsieur Mortet Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « french touch doll » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est monsieur Mortet Jacques domicilié(e) 47 impasse du clos - 39210 - FRONTENAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mortet Jacques domicilié(e) 47 impasse du clos - 39210 - FRONTENAY - France.
La marque french touch doll a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque french touch doll arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.
M. Mortet Jacques - 47 impasse du clos - 39210 - FRONTENAY - France
M. Mortet Jacques - 47 impasse du clos - 39210 - FRONTENAY - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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